Le CCTP dans le Bâtiment

Vous avez à rédiger un CCTP mais c’est un peu flou pour vous ? Nous sommes là pour vous accompagner dans cette démarche et vous proposer une solution qui simplifiera votre quotidien ! Dans un premier temps, nous pensons qu’il est primordial d’aborder la définition du CCTP pour y voir plus clair.

Qu’est ce qu’un CCTP ?

La définition du CCTP (Cahier des Clauses Techniques Particulières) est simple, c’est un document contractuel qui permet de détailler l’objet d’un marché, communiquer sur un projet, de définir les travaux à prévoir et leur mode d’exécution. Il fait partie des cahiers des charges et plus précisément des pièces constitutives que doit comprendre le document de consultation du marché public ou le dossier de consultation des entreprises (DCE).

Dans le cas du marché public, il est régi par le code de la commande publique qui regroupe les différentes dispositions régissant les contrats de la commande publique. L’article L. 2111-1 de la commande publique donne quelques précisions sur le sujet « La nature et l’étendue des besoins à satisfaire sont déterminées avec précision avant le lancement de la consultation en prenant en compte des objectifs de développement durable dans leurs dimensions économique, sociale et environnementale » (source : legifrance).

Pour le marché privé, il est régi par le code de la construction et de l’habitation.

Le CCTP définit le besoin. En effet, il permet de fixer les clauses techniques nécessaires à la bonne exécution des prestations du marché.

Un cahier des clauses techniques particulières doit être :

  • Clair : il doit exprimer de façon simple les besoins du maître d’ouvrage.
  • Précis : la description des prestations techniques à prévoir ne doit pas être superficielle, elle doit fournir un maximum de détails aux. entreprises candidates. Elles  doivent comprendre facilement la demande et être capable de proposer une offre adaptée aux prestations attendues par l’acheteur. Il est primordial de répondre au besoin en informations des opérateurs économiques.
  • Complet : Il doit évoquer chaque prestation à prévoir et les différents détails que cela doit comprendre.
  • Impartial : Point important, le CCTP ne doit pas évoquer de parti pris, il ne doit pas avoir pour objectif d’exclure arbitrairement certains candidats.

Quels éléments doit-on retrouver dans un CCTP ?

Comme évoqué ci-dessus, le cahier des clauses particulières doit comprendre un grand nombre d’informations afin d’orienter les entreprises dans le cadre de leur réponse à votre appel d’offre.

Voici une liste non exhaustive des documents et éléments qui peuvent constituer un CCTP dans le secteur du bâtiment :

  1. Des informations sur le terrain, sa géologie et de l’existant (structure, plomb, amiante etc.) Il est impératif d’incorporer une étude du terrain et de sa géologie dans le CCTP, avec bien évidemment des données suffisantes pour répondre aux besoins en informations de l’attributaire. 
  2. Un catalogue fournisseur sans obligation de précision afin que votre CCTP reste impartial et qu’il ne fasse pas de favoritisme.
  3. Un document technique unifié pour fournir aux candidats toutes les normes applicables aux marchés des travaux et du bâtiment en France.
  4. Une description de l’ouvrage et de sa localisation.
  5. Il est aussi très important de fournir aux entreprises les différentes spécifications techniques du projet afin qu’ils puissent les prendre en compte dans la rédaction de leur réponse à votre appel d’offre.
  6. Les plans techniques de l’avant projet définitif (APD) qui permettent de déterminer les surfaces détaillées de tous les éléments du programme.
  7. Des plans d’architecture qui comprennent les souhaits du maître d’ouvrage.
  8. Un budget prévisionnel qui doit être au plus près de la réalité, il est intéressant d’y intégrer une décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), cela permet de créer la trame.
  9. Les données sociales et environnementales liées à la réalisation d’un ouvrage ou d’un projet.

Le cahier des clauses techniques particulières doit comprendre une réponse définie par des exigences techniques en liaison directe avec le besoin du maître d’ouvrage.

Pourquoi rédiger un CCTP ?

Il existe de nombreuses raisons de rédiger un cahier des charges techniques. Tout d’abord, cela vous permettra de consulter des professionnels du bâtiment et des entreprises de votre région. Cela vous permet également de vous adresser à différents fournisseurs pour avoir le meilleur rapport qualité/prix et donc de bénéficier d’un prix attractif.

Le CCTP permet aussi de traiter directement avec les entreprises et non plus avec un intermédiaire.

Attention toutefois, une rédaction impeccable du CCTP est essentielle pour que votre projet de construction soit bien interprété par les candidats et que vous puissiez recevoir de leur part des réponses claires et adaptées à vos attentes. 

Vous devez absolument bien comprendre les différents paramètres à prendre en compte afin de ne pas oublier d’éléments. Ce document contractuel, le CCTP est aussi là pour vous aider à structurer votre appel d’offre et avoir une meilleure compréhension des travaux que vous avez à réaliser.

Le cahier des clauses techniques particulières accompagnera la personne responsable de l’ouvrage dans le suivi du bon déroulement du marché et la bonne exécution des prestations prévues.

À quoi sert un CCTP

Le cahier des clauses techniques particulières à différentes fonctions, en voici quelque-unes :

  • Garantir la traçabilité des étapes du projet ou de l’ouvrage 
  • Avoir une assurance du respect des règles de sécurité et des normes du bâtiment (DTU, NF, Eurocodes….)
  • Avoir à disposition l’ensemble des études et des documents approuvés par le pouvoir adjudicateur
  • Avoir une sécurité juridique entre les différents acteurs du projet.

Qui rédige le CCTP ?

Ce document contractuel est rédigé par les maîtres d’œuvre pour le  pouvoir adjudicateur (maîtres d’ouvrage).

Quels sont les principaux intervenants du CCTP ?

Ce sont tous les partenaires (Architectes, Maîtres d’œuvre, Économistes de la construction, Bureau d’études techniques, Services techniques ou administratifs…) qui permettront de rédiger ce texte officiel de manière claire, précise, complète et impartiale. Ces différents acteurs doivent fournir les plans, notices techniques et schémas qui seront intégrés au CCTP.

Comment rédiger un CCTP dans le bâtiment ?

Comme tout cahier des clauses techniques particulières, les prestations techniques et les besoins à satisfaire doivent être clairs. Ce document doit donc comprendre les caractéristiques principales des travaux à effectuer.

Il existe des outils pour faciliter son écriture, notamment en mettant en place un modèle de CCTP pour le bâtiment par exemple.

Logiciel de rédaction de CCTP

Pour vous aider à optimiser votre temps, nous avons développé un outil pour vous assister dans la rédaction de vos pièces écrites et notamment pour les CCTP. 

Notre logiciel Multidoc permet d’éditer automatiquement ce type de document directement dans Word et Excel. Ce progiciel rassemble toutes les fonctionnalités dont vous avez besoin pour simplifier votre activité.

 A qui est destiné Multidoc, ce logiciel de CCTP ?

Ce logiciel que nous avons développé et qui est en perpétuelle amélioration grâce aux retours de nos clients est à destination de tous les acteurs du bâtiment : Architectes, Économistes de la construction, Maîtres d’œuvre, Constructeurs, BET TCE, BET fluides, Thermique, Electricité CF, Contractants Généraux, Services techniques ou administratifs…..

Des tableaux comparatifs simples et clairs pour vous aider à retenir les meilleures entreprises.

En phase DCE, les entreprises qui réceptionnent les CCTP et DPGF au format Word et Excel vont ensuite les remplir et les renvoyer.

Les architectes, les économistes de la construction ou les maîtres d’œuvre chargés des comparatifs pourront simplement importer les offres des entreprises en quelques clics. 

Il ne leur restera plus qu’à éditer les différents tableaux comparatifs mis à leur disposition.

Les entreprises seront classées de la moins chère à la plus chère mais différentes couleurs seront automatiquement appliquées sur les prix ou les quantités trop hautes ou trop basses. 

Ces tableaux comparatifs permettront de ressortir les entreprises qui seront proposées au maître d’ouvrage.

Tout ce que vous faites aujourd’hui dans Word et Excel 10 fois plus rapidement et beaucoup plus facilement.

La fonction de mise à jour de l’estimation avec les prix moyens des différentes consultations réalisées permettra d’affiner les futures estimations.

Tout ce que vous rêvez de faire aujourd’hui dans Word et Excel en quelques clics.

Démonstrations du logiciel de clauses techniques particulières (CCTP)

Simplifiez dès maintenant la rédaction de vos cahiers des clauses techniques avec le logiciel pour CCTP Multidoc. Demandez une démonstration du logiciel dès aujourd’hui ! Vous pourrez alors découvrir les différentes fonctionnalités et possibilités qu’offrent des logiciels pour professionnels du bâtiment.